balai vert
Présentation de la marque balai vert
Déposée le 26 août 2010 par FILSINGER Markus Armin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « balai vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque balai vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque balai vert est expirée depuis le 26 août 2020.
FILSINGER Markus Armin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616363 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09